Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AFFICHEL
Numéro de dépôt :
1375509
Date de dépôt :
22/08/1985
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
22/08/1995
Présentation de la marque AFFICHEL
Déposée le 22 août 1985 par ROUL Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « AFFICHEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque AFFICHEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1375509.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AFFICHEL est expirée depuis le 22 août 1995.
ROUL Claude a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-12